Donation
Anticiper la transmission de son patrimoine, c’est faire le choix de la clarté, de la sérénité et de la maîtrise. Que ce soit pour optimiser la fiscalité, éviter les conflits familiaux ou préparer l’avenir d’un enfant ou d’un conjoint, une stratégie patrimoniale réfléchie permet de transmettre dans les meilleures conditions.
L’équipe SPECHT NOTAIRES vous aide à structurer une transmission cohérente, fiscalement optimisée et juridiquement sécurisée.
L’équipe SPECHT NOTAIRES vous aide à structurer une transmission cohérente, fiscalement optimisée et juridiquement sécurisée.
SPECHT NOTAIRES vous accompagne pour votre donation
1 - Contacter l’étude pour fournir les pièces nécessaires à votre dossier :
Pièces à fournir pour donation
Fiche état civil – donateur - donataire
Contact
2 - Rendez-vous avec le notaire
Echanges et conseils : Pourquoi donner de son vivant ?
- Protéger vos proches
- Optimiser la fiscalité
- Conserver la maîtrise de votre patrimoine
Analyse juridique et fiscale
- Choisir les outils les mieux adaptés à votre situation : donation en nue-propriété avec réserve d’usufruit, donation-partage, donation de sommes d’argent, etc.
- Optimisation de la transmission tout en respectant vos objectifs familiaux
- Identifier les risques et vous aider à les anticiper
- Construire une stratégie patrimoniale claire, cohérente et sécurisée
Analyse avec vos conseils habituels
Vos conseils habituels (gestionnaire de patrimoine, banquier, expert-comptable ou avocat) sont les bienvenus pour partager leur point de vue.
3 - Rédaction de la donation
- Rédaction de l’acte de donation avec une valeur juridique incontestable
- S’assurer que vos volontés respectent les règles légales
4 - Rendez-vous de signature avec le notaire
5 - Réalisation des formalités administratives
- Publication ou enregistrement de l’acte auprès de l’administration compétente
- Formalités postérieures obligatoires
- Clôture de votre compte ouvert à l’étude
Le coût de votre donation
L’équipe SPECHT NOTAIRES vous invite à vous référer à l’onglet « Tarifs ».